Mentions Légales

 

1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://apprendreplusfacilement.learnybox.com,  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire et responsable de publication :
Florence Musart, dirigeante d'Apprendreplusfacilement
N°SIRET : 904076155
27400 Louviers
N°TVA Intracommunautaire : non concernée
Email :  apprendreplusfacilement27@gmail.com


Hébergeur :
LearnyBox SARL
Siège social : 233 rue du Bosquet, 30320 Poulx (France)
Bureau : 1095 rue Henri Becquerel, 34000 Montpellier (France)
Téléphone : 0448060476

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l'Auteur.
Le site web https://apprendreplusfacilement.learnybox.com est mis à jour régulièrement par Florence responsable.du site.

 

3. Gestion des données personnelles.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
 

4. Liens hypertextes

Le site https://apprendreplusfacilement.learnybox.com est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation. Le Responsable du site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.

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